L’accès et l’utilisation de ce site sont sujets aux termes et conditions décrits ci-après, ainsi qu’à toutes les lois applicables. Tous les noms, logos et marques apparaissant sur ce site, sauf indications contraires, sont des marques de commerce appartenant à ou utilisées sous licence par BackCheck. Vous pouvez télécharger et imprimer une copie des documents sur ce site pour votre utilisation personnelle à des fins non commerciales seulement (à condition que vous conserviez toutes les indications de droits d’auteur et de marques de commerces). Par ailleurs, il vous est interdit de modifier, de distribuer, de transmettre ou de vendre le contenu de ce site sans la permission écrite de BackCheck.

BackCheck est le propriétaire, ou détient une autorisation pour utiliser les images sur ce site. Toutes ces images sont donc de la propriété, ou sont utilisées avec les autorisations requises par BackCheck. Toute utilisation de ces images est interdite. L’utilisation de ces images sans autorisation peut violer certaines lois, entre autres, mais sans s’y limiter, les lois sur les droits d’auteur, les marques de commerce, le respect de la vie privée et la publicité.

BackCheck ne fait aucune garantie, expresse ou implicite, sur l’exactitude, le caractère d’actualité ou l’intégralité de ce site. Ce site peut contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ni BackCheck ni aucun de ses affiliés ne pourra être tenu responsable pour des dommages directs, accessoires, indirects ou punitifs dus à l’accès, l’impossibilité d’accéder, ou tout usage du contenu de ce site ou le contenu de(s) site(s) lié(s) à ce site, entres autres, sans s’y limiter, tous dommages à, ou des virus qui pourraient infecter, votre ordinateur ou autres biens, même si BackCheck était expressément informé de la possibilité de tels dommages.

Toute communication que vous transmettez à ce site, ou à BackCheck, par voie électronique ou autrement, toute utilisation de ce site pour l’affichage ou la transmission (incluant la communication en dehors de ce site) de n’importe quel matériel illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique ou profane, et de tout matériel pouvant constituer ou encourager une conduite qui pourrait être considéré comme une infraction criminelle ou comme une violation de toute loi est strictement interdite.

BackCheck se réserve le droit d’effacer, de modifier ou de compléter le contenu de ce site, incluant le contenu de cet avis juridique, en tout temps et sans aucun préavis.

Informations regroupées

À travers ce site Web, BackCheck recueille et entrepose des renseignements non personnels dans un format regroupé. Ces renseignements sont recueillis dans le but de colliger des statistiques à l’interne.

Les renseignements non personnels incluent :